♦ Opération clôturée par arrêté du Président du Conseil départemental n°21-0338 du 19 février 2021

• Arrêté de clôture
• Documents définitifs :
  • Plan global
  • Plans de section: Sansac-de-Marmiesse : ZO / ZP / ZR /ZS  et Ytrac : ZB
  • Etat de section après AFAF

♦ Travaux connexes en cours de réalisation: Période Mars  à décembre 2021

Plan des travaux connexes validés par la Commission départementale d’Aménagement Foncier.

• Rapport et conclusion du Commissaire enquêteur
• Etude d’impact du projet d’aménagement foncier et évaluation environnementale :
• • Rapport d’étude d’impact :
    • • • • • Résumé non technique
            • tome 1: état initial de l’environnement
            • tome 2: étude des impacts
            • annexes: Bioévaluation  et interprétation pour la détermination des enjeux Habitats et espèces / fiches d’expertise des haies / rapport d’expertise d’écoulements par l’AFB et rapport d’expertise de l’atlas zones humides du Cantal – tranche Cère rive gauche
            • évaluation simplifiée d’incidences Natura 2000

• Avis de l’autorité environnementale (Ae) du Conseil Général de l’Environnement et du Développement Durable du 6 novembre 2019
• Compléments à l’étude d’impact suite à l’avis de l’Ae