Rechercher


                

                    Mots clés :

                    
                

                

                    Dates :

                     
                

                

            

            

                

                    
Filtrer par :

                

                

                    
Catégories d’actes :

                    
                        

                            
                            
                        

                    
                        

                            
                            
                        

                    
                        

                            
                            
                        

                    
                        

                            
                            
                        

                    
                        

                            
                            
                        

                    
                        

                            
                            
                        

                    
                        

                            
                            
                        

                    
                        

                            
                            
                        

                    
                        

                            
                            
                        

                    
                

                


            

        

    

    

        

            

                

                    
                                            

                            

                                

                                    

                                        

                                            

                                                
Arrêté n°24-0585 - 05/03/2024
 Arrêté portant autorisation de création de la micro-crèche “Les Pitchou’Verts” située 5 rue de Paris-15150 LA ROQUEBROU, gérée par Madame Ambre FRONTEAU (SARL “les Pitchou’Verts”)

                                            

                                                                                    

                                    

                                    

                                        

                                               

                                                                                

                                

                            

                    

                                                

                            

                                

                                    

                                        

                                            

                                                
Arrêté n°24-0593 - 05/03/2024
 Permission de voirie – RD 344 et 655 – Molompize – Réhabilitation des réseaux d’assainissement rues de la Gare et des Palhas – ACDEAU pour la Mairie

                                            

                                                                                    

                                    

                                    

                                        

                                               

                                                                                

                                

                            

                    

                                                

                            

                                

                                    

                                        

                                            

                                                
Arrêté n°24-0599 - 05/03/2024
 Arrêté de déviation – RD 922 – Saint-Cernin – Glissement de terrain au niveau du créneau de dépassement – Réglementation du 05/03 au 31/12//2024 – Cd 15

                                            

                                                                                    

                                    

                                    

                                        

                                               

                                                                                

                                

                            

                    

                                                

                            

                                

                                    

                                        

                                            

                                                
Arrêté n°24-0595 - 05/03/2024
 Arrêté de déviation – RD 64 – Boisset – Manifestation Foire à la Brocante – Réglementation du 31/03/2024 – Mairie

                                            

                                                                                    

                                    

                                    

                                        

                                               

                                                                                

                                

                            

                    

                                                

                            

                                

                                    

                                        

                                            

                                                
Arrêté n°24-0592 - 05/03/2024
 Arrêté de circulation – RD 28 – Ladinhac – Manifestation La fête de Trémouille  – Réglementation du 31/03 au 01/04/2024 – Association L’Amicale de Trémouille

                                            

                                                                                    

                                    

                                    

                                        

                                               

                                                                                

                                

                            

                    

                                                

                            

                                

                                    

                                        

                                            

                                                
Arrêté n°24-0576 - 04/03/2024
 Arrêté portant autorisation budgétaire pour l’exercice 2024 et fixant le prix de journée applicable à compter du 1er mars 2024 à l’Etablissement d’Accueil Médicalisé (EAM) Jacques MONDAIN-MONVAL (Pierrefort) géré par l’Association CLEAH

                                            

                                                                                    

                                    

                                    

                                        

                                               

                                                                                

                                

                            

                    

                                                

                            

                                

                                    

                                        

                                            

                                                
Arrêté n°24-0562 - 04/03/2024
 Arrêté portant autorisation budgétaire et fixant les tarifs journaliers hébergement et dépendance applicables à l’EHPAD LA VIGIERE à SAINT-FLOUR à compter du 1er mars 2024

                                            

                                                                                    

                                    

                                    

                                        

                                               

                                                                                

                                

                            

                    

                                                

                            

                                

                                    

                                        

                                            

                                                
Arrêté n°24-0563 - 04/03/2024
 Arrêté portant autorisation budgétaire et fixant les tarifs journaliers hébergement et dépendance applicables à l’EHPAD LA SUMENE à YDES à compter du 1er mars 2024

                                            

                                                                                    

                                    

                                    

                                        

                                               

                                                                                

                                

                            

                    

                                                

                            

                                

                                    

                                        

                                            

                                                
Arrêté n°24-0578 - 04/03/2024
 Arrêté portant autorisation budgétaire et fixant les tarifs journaliers hébergement et dépendance applicables à l’EHPAD LIMAGNE à AURILLAC à compter du 1er mars 2024

                                            

                                                                                    

                                    

                                    

                                        

                                               

                                                                                

                                

                            

                    

                                                

                            

                                

                                    

                                        

                                            

                                                
Arrêté n°24-0566 - 04/03/2024
 Arrêté portant autorisation budgétaire et fixant les tarifs journaliers hébergement et dépendance applicables à l’EHPAD HAUT MALLET à MASSIAC à compter du 1er mars 2024

                                            

                                                                                    

                                    

                                    

                                        

                                               

                                                                                

                                

                            

                    

                                                

                            

                                

                                    

                                        

                                            

                                                
Arrêté n°24-0569 - 04/03/2024
 Arrêté portant autorisation budgétaire et fixant les tarifs journaliers hébergement et dépendance applicables à l’EHPAD DOCTEUR JEAN LIANDIER à VIC SUR CERE compter du 1er mars 2024

                                            

                                                                                    

                                    

                                    

                                        

                                               

                                                                                

                                

                            

                    

                                                

                            

                                

                                    

                                        

                                            

                                                
Arrêté n°24-0572 - 04/03/2024
 Arrêté portant autorisation budgétaire et fixant les tarifs journaliers hébergement et dépendance applicables à l’EHPAD du Centre hospitalier d’AURILLAC à compter du 1er mars 2024

                                            

                                                                                    

                                    

                                    

                                        

                                               

                                                                                

                                

                            

                    

                                                

                            

                                

                                    

                                        

                                            

                                                
Arrêté n°24-0568 - 04/03/2024
 Arrêté portant autorisation budgétaire et fixant les tarifs journaliers hébergement et dépendance applicables à l’EHPAD LES PRES VERTS à REILHAC à compter du 1er mars 2024

                                            

                                                                                    

                                    

                                    

                                        

                                               

                                                                                

                                

                            

                    

                                                

                            

                                

                                    

                                        

                                            

                                                
Arrêté n°24-0567 - 04/03/2024
 Arrêté portant autorisation budgétaire et fixant les tarifs journaliers hébergement et dépendance applicables à l’EHPAD LA FORET à YTRAC à compter du 1er mars 2024

                                            

                                                                                    

                                    

                                    

                                        

                                               

                                                                                

                                

                            

                    

                                                

                            

                                

                                    

                                        

                                            

                                                
Arrêté n°24-0570 - 04/03/2024
 Arrêté portant autorisation budgétaire et fixant les tarifs journaliers hébergement et dépendance applicables à l’EHPAD LA MAINADA à PIERREFORT à compter du 1er mars 2024

                                            

                                                                                    

                                    

                                    

                                        

                                               

                                                                                

                                

                            

                    

                                                

                            

                                

                                    

                                        

                                            

                                                
Arrêté n°24-0579 - 04/03/2024
 Arrêté portant autorisation budgétaire et fixant les tarifs journaliers hébergement et dépendance applicables à l’Accueil de Jour le CLOS DES ALOUETTES (géré par le CCAS  d’AURILLAC) à compter du 1er mars 2024

                                            

                                                                                    

                                    

                                    

                                        

                                               

                                                                                

                                

                            

                    

                                                

                            

                                

                                    

                                        

                                            

                                                
Arrêté n°24-0573 - 04/03/2024
 Arrêté portant autorisation budgétaire et fixant les tarifs journaliers hébergement et dépendance applicables à l’Unité de Soins de Longue Durée du Centre Hospitalier d’AURILLAC assurant des Soins Médico-Techniques Importants (SMTI) à compter du 1er mars 2024

                                            

                                                                                    

                                    

                                    

                                        

                                               

                                                                                

                                

                            

                    

                                                

                            

                                

                                    

                                        

                                            

                                                
Arrêté n°24-0575 - 04/03/2024
 Arrêté portant autorisation budgétaire pour l’exercice 2024 et fixant le prix de journée applicable à compter du 1er mars 2024 à l’Etablissement d’Accueil Médicalisé (EAM) Geneviève CHAMPSAUR – géré par l’AGCA à Riom-ès-Montagnes

                                            

                                                                                    

                                    

                                    

                                        

                                               

                                                                                

                                

                            

                    

                                                

                            

                                

                                    

                                        

                                            

                                                
Arrêté n°24-0574 - 04/03/2024
 Arrêté autorisant les dépenses et les recettes prévisionnelles pour l’exercice 2024 du Foyer d’Accueil Médicalisé de l’ARCH à Aurillac et fixant le tarif applicable à compter du 1er mars 2024 pour l’hébergement temporaire et la dotation budgétaire globale pour l’hébergement temporaire et l’accueil de jour

                                            

                                                                                    

                                    

                                    

                                        

                                               

                                                                                

                                

                            

                    

                                                

                            

                                

                                    

                                        

                                            

                                                
Arrêté n°24-0581 - 04/03/2024
 Arrêté portant autorisation budgétaire et fixant les tarifs journaliers hébergement et dépendance applicables à l’EHPAD LOUIS TAURANT à AURILLAC à compter du 1er mars 2024