Rechercher


                

                    Mots clés :

                    
                

                

                    Dates :

                     
                

                

            

            

                

                    
Filtrer par :

                

                

                    
Catégories d’actes :

                    
                        

                            
                            
                        

                    
                        

                            
                            
                        

                    
                        

                            
                            
                        

                    
                        

                            
                            
                        

                    
                        

                            
                            
                        

                    
                        

                            
                            
                        

                    
                        

                            
                            
                        

                    
                        

                            
                            
                        

                    
                        

                            
                            
                        

                    
                

                


            

        

    

    

        

            

                

                    
                                            

                            

                                

                                    

                                        

                                            

                                                
Arrêté n°24-0935 - 10/04/2024
 Arrêté de circulation Manifestation sportive – RD 43, 160 et 6 – Freix-Anglards, Saint-Illide et Saint-Cernin – Tour du Cantal Cadets 2ème étape – Réglementation du 20/04/2024 – Sprinter Club Aurillacois

                                            

                                                                                    

                                    

                                    

                                        

                                               

                                                                                

                                

                            

                    

                                                

                            

                                

                                    

                                        

                                            

                                                
Arrêté n°24-0936 - 10/04/2024
 Arrêté de circulation – RD 19 – Saint Etienne de Maurs – Travaux d’entretien du ruisseau Arcambe – Réglementation du 15/04 au 30/04/2024 – Entreprise Cazal TP

                                            

                                                                                    

                                    

                                    

                                        

                                               

                                                                                

                                

                            

                    

                                                

                            

                                

                                    

                                        

                                            

                                                
Arrêté n°24-0934 - 10/04/2024
 Arrêté de circulation – RD 990 – Arpajon sur Cère – Travaux de pose d’une clôture au lieu-dit Plainadieu – Réglementation du 06/05 au 14/06/2024 – Entreprise SAS Bois et Paysages

                                            

                                                                                    

                                    

                                    

                                        

                                               

                                                                                

                                

                            

                    

                                                

                            

                                

                                    

                                        

                                            

                                                
Arrêté n°24-0932 - 10/04/2024
 Permission de voirie – RD 22 – Le Vigean – Réseau électrique au lieu-dit 14/16 avenue de Clermont – Enedis

                                            

                                                                                    

                                    

                                    

                                        

                                               

                                                                                

                                

                            

                    

                                                

                            

                                

                                    

                                        

                                            

                                                
Arrêté n°24-0933 - 10/04/2024
 Permission de voirie Orange – RD 680 – Drugeac – Travaux sur réseau

                                            

                                                                                    

                                    

                                    

                                        

                                               

                                                                                

                                

                            

                    

                                                

                            

                                

                                    

                                        

                                            

                                                
Arrêté n°24-0931 - 10/04/2024
 Permission de voirie – RD 22 – Vebret – Réseau d’alimentation en eau potable au lieu-dit Cheyssac – Haute Corrèze Communauté

                                            

                                                                                    

                                    

                                    

                                        

                                               

                                                                                

                                

                            

                    

                                                

                            

                                

                                    

                                        

                                            

                                                
Arrêté n°24-0874 - 10/04/2024
 Arrêté de déviation – RD 12 – Saint Vincent de Salers – Travaux de démolition d’une maison dans le bourg- Réglementation du 15/04 au 18/04/2024 – Entreprises Vizet et Sirieix

                                            

                                                                                    

                                    

                                    

                                        

                                               

                                                                                

                                

                            

                    

                                                

                            

                                

                                    

                                        

                                            

                                                
Arrêté n°24-0840 - 09/04/2024
 Arrêté portant autorisation budgétaire et fixant les tarifs journaliers hébergement et dépendance applicables à l’EHPAD de l’hôpital de CONDAT à compter du 1er avril 2024

                                            

                                                                                    

                                    

                                    

                                        

                                               

                                                                                

                                

                            

                    

                                                

                            

                                

                                    

                                        

                                            

                                                
Arrêté n°24-0864 - 09/04/2024
 Arrêté de circulation – RD 17 – Mandailles Saint Julien – Création d’un accès – Demande de l’entreprise Le Bozec – Réglementation du 09 au 26/04/2024

                                            

                                                                                    

                                    

                                    

                                        

                                               

                                                                                

                                

                            

                    

                                                

                            

                                

                                    

                                        

                                            

                                                
Arrêté n°24-0841 - 09/04/2024
 Arrêté portant autorisation budgétaire et fixant les tarifs journaliers hébergement et dépendance applicables à l’EHPAD de Saint-Urcize à compter du 1er avril 2024

                                            

                                                                                    

                                    

                                    

                                        

                                               

                                                                                

                                

                            

                    

                                                

                            

                                

                                    

                                        

                                            

                                                
Arrêté n°24-0850 - 09/04/2024
 Arrêté portant autorisation budgétaire et fixant les tarifs journaliers hébergement et dépendance applicables à l’EHPAD du Centre hospitalier de Mauriac compter du 1er avril 2024

                                            

                                                                                    

                                    

                                    

                                        

                                               

                                                                                

                                

                            

                    

                                                

                            

                                

                                    

                                        

                                            

                                                
Arrêté n°24-0842 - 09/04/2024
 Arrêté portant autorisation budgétaire et fixant les tarifs journaliers hébergement et dépendance applicables à l’EHPAD La Louvière à Aurillac à compter du 1er avril 2024

                                            

                                                                                    

                                    

                                    

                                        

                                               

                                                                                

                                

                            

                    

                                                

                            

                                

                                    

                                        

                                            

                                                
Arrêté n°24-0846 - 09/04/2024
 Arrêté portant autorisation budgétaire et fixant les tarifs journaliers hébergement et dépendance applicables à la maison de retraite La Providence à Aurillac à compter du 1er avril 2024

                                            

                                                                                    

                                    

                                    

                                        

                                               

                                                                                

                                

                            

                    

                                                

                            

                                

                                    

                                        

                                            

                                                
Arrêté n°24-0865 - 09/04/2024
 Arrêté de circulation – RD 28 – Teissières-les-Bouliès- Raccordement électrique au lieu-dit Lestrade  – Réglementation du 08 au 19/04/2024

                                            

                                                                                    

                                    

                                    

                                        

                                               

                                                                                

                                

                            

                    

                                                

                            

                                

                                    

                                        

                                            

                                                
Arrêté n°24-0845 - 09/04/2024
 Arrêté portant autorisation budgétaire et fixant les tarifs journaliers hébergement applicables à la résidence d’hébergement temporaire La Roseraie à Murat à compter du 1er avril 2024

                                            

                                                                                    

                                    

                                    

                                        

                                               

                                                                                

                                

                            

                    

                                                

                            

                                

                                    

                                        

                                            

                                                
Arrêté n°24-0854 - 09/04/2024
 Arrêté autorisant les dépenses et les recettes prévisionnelles pour l’exercice 2024 et fixant les prix de journée applicables à compter du 1er avril 2024 au Foyer d’Accueil Médicalisé (FAM) et son Unité pour Personnes Handicapées Vieillissantes (UPHV) de BOS DARNIS à SAINT-ILLIDE gérés par l’ADSEA du CANTAL

                                            

                                                                                    

                                    

                                    

                                        

                                               

                                                                                

                                

                            

                    

                                                

                            

                                

                                    

                                        

                                            

                                                
Arrêté n°24-0849 - 09/04/2024
 Arrêté portant autorisation budgétaire et fixant les tarifs journaliers hébergement et dépendance applicables à l’USLD du Centre hospitalier de Saint-Flour assurant des soins médico-techniques importants (SMTI) à compter du 1er avril 2024

                                            

                                                                                    

                                    

                                    

                                        

                                               

                                                                                

                                

                            

                    

                                                

                            

                                

                                    

                                        

                                            

                                                
Arrêté n°24-0857 - 09/04/2024
 Arrêté de déviation – RD 679 – Condat – Réfection d’aqueduc – Demande de l’antenne de Riom – Réglementation du 08 au 12/04/2024

                                            

                                                                                    

                                    

                                    

                                        

                                               

                                                                                

                                

                            

                    

                                                

                            

                                

                                    

                                        

                                            

                                                
Arrêté n°24-0851 - 09/04/2024
 Arrêté portant autorisation budgétaire et fixant les tarifs journaliers hébergement et dépendance applicables à l’USLD du Centre hospitalier de Mauriac assurant des soins médico-techniques importants (SMTI) compter du 1er avril 2024

                                            

                                                                                    

                                    

                                    

                                        

                                               

                                                                                

                                

                            

                    

                                                

                            

                                

                                    

                                        

                                            

                                                
Arrêté n°24-0848 - 09/04/2024
 Arrêté portant autorisation budgétaire et fixant les tarifs journaliers hébergement et dépendance applicables à l’EHPAD du Centre hospitalier de Saint-Flour à compter du 1er avril 2024