Rechercher


                

                    Mots clés :

                    
                

                

                    Dates :

                     
                

                

            

            

                

                    
Filtrer par :

                

                

                    
Catégories d’actes :

                    
                        

                            
                            
                        

                    
                        

                            
                            
                        

                    
                        

                            
                            
                        

                    
                        

                            
                            
                        

                    
                        

                            
                            
                        

                    
                        

                            
                            
                        

                    
                        

                            
                            
                        

                    
                        

                            
                            
                        

                    
                        

                            
                            
                        

                    
                

                


            

        

    

    

        

            

                

                    
                                            

                            

                                

                                    

                                        

                                            

                                                
Arrêté n°24-4231 - 20/12/2024
 Arrêté de circulation – RD 202 – Siran – Travaux réseau électrique sur accotement au lieu-dit Terres rouges – Réglementation du 06/01 au 31/01/2025 – Entreprise INEO pour Enedis

                                            

                                                                                    

                                    

                                    

                                        

                                               

                                                                                

                                

                            

                    

                                                

                            

                                

                                    

                                        

                                            

                                                
Arrêté n°24-4209 - 19/12/2024
 Permission de voirie – RD 315 – Ydes – Réseau d’assainissement à la gare de Saignes – Mairie

                                            

                                                                                    

                                    

                                    

                                        

                                               

                                                                                

                                

                            

                    

                                                

                            

                                

                                    

                                        

                                            

                                                
Arrêté n°24-4206 - 19/12/2024
 Permission de voirie – RD  59 – Saint Paul des Landes – Alignement au lieu-dit Le Bouscarel – Parcelles n° B43et B539 – Cabinet Allo pour Le Gaec Cambon

                                            

                                                                                    

                                    

                                    

                                        

                                               

                                                                                

                                

                            

                    

                                                

                            

                                

                                    

                                        

                                            

                                                
Arrêté n°24-4204 - 19/12/2024
 Arrêté portant mise à jour de la programmation prévisionnelle pour la période 2025-2029 des CPOM pour les établissements et services médico-sociaux pour personnes âgées relevant de la compétence conjointe ARS Auvergne-Rhône-Alpes et du Conseil départemental du Cantal

                                            

                                                                                    

                                    

                                    

                                        

                                               

                                                                                

                                

                            

                    

                                                

                            

                                

                                    

                                        

                                            

                                                
Arrêté n°24-4203 - 19/12/2024
 Arrêté permanent – RD 152, 253 et 453 – Naucelles – Modification de l’annexe 1 intégrée à l’arrêté initial n° 16-0285 du 02 février 2016 – Modification des PR de deux limitations de vitesse sur la RD 453 – Cd 15

                                            

                                                                                    

                                    

                                    

                                        

                                               

                                                                                

                                

                            

                    

                                                

                            

                                

                                    

                                        

                                            

                                                
Arrêté n°24-4205 - 19/12/2024
 Permission de voirie – RD  822 – Aurillac – Alignement au lieu-dit Route de Toulouse – Parcelles n° 69, 70, 71 et 175 Section CP – Cabinet Allo et Claveirole

                                            

                                                                                    

                                    

                                    

                                        

                                               

                                                                                

                                

                            

                    

                                                

                            

                                

                                    

                                        

                                            

                                                
Arrêté n°24-4207 - 19/12/2024
 Arrêté de circulation – RD 137 – Brageac – Travaux d’enfouissement électrique  – Réglementation du 06/01 au 24/01/2025 – Entreprise MCR

                                            

                                                                                    

                                    

                                    

                                        

                                               

                                                                                

                                

                            

                    

                                                

                            

                                

                                    

                                        

                                            

                                                
Arrêté n°24-4208 - 19/12/2024
 Permission de voirie – RD 42 – Saint-Chamant – Réseau électrique Le Bourg – Enedis

                                            

                                                                                    

                                    

                                    

                                        

                                               

                                                                                

                                

                            

                    

                                                

                            

                                

                                    

                                        

                                            

                                                
Arrêté n°24-4191 - 18/12/2024
 Arrêté de circulation – RD3 – MURAT -Sécurisation au droit d’un mur de soutènement au lieu-dit La Chevade –  – Réglementation du 18/12 au 31/01/2025 – CRD de MURAT

                                            

                                                                                    

                                    

                                    

                                        

                                               

                                                                                

                                

                            

                    

                                                

                            

                                

                                    

                                        

                                            

                                                
Arrêté n°24-4192 - 18/12/2024
 Permission de voirie  – RD 152 -NAUCELLES – Création d’un accès pour un commerce au lieu-dit Les 4 Chemins

                                            

                                                                                    

                                    

                                    

                                        

                                               

                                                                                

                                

                            

                    

                                                

                            

                                

                                    

                                        

                                            

                                                
Arrêté n°24-4185 - 17/12/2024
 Décision du Président du Conseil départemental – Virement de crédit de paiement entre chapitres au titre de l’année 2024

                                            

                                                                                    

                                    

                                    

                                        

                                               

                                                                                

                                

                            

                    

                                                

                            

                                

                                    

                                        

                                            

                                                
Arrêté n°24-4182 - 16/12/2024
 Permission de voirie – RD 65 – Cézens – Rejet eaux pluviales dans le fossé au lieu-dit Les Chazettes – Mairie

                                            

                                                                                    

                                    

                                    

                                        

                                               

                                                                                

                                

                            

                    

                                                

                            

                                

                                    

                                        

                                            

                                                
Arrêté n°24-4183 - 16/12/2024
 Arrêté portant renouvellement de l’autorisation de fonctionnement du Foyer d’Accueil Médicalisé (FAM) « FAM DE L’ARCH » situé à AURILLAC (15000)

                                            

                                                                                    

                                    

                                    

                                        

                                               

                                                                                

                                

                            

                    

                                                

                            

                                

                                    

                                        

                                            

                                                
Arrêté n°24-4181 - 16/12/2024
 Arrêté portant délégation de signature du Président du Conseil départemental aux Directeurs et Chefs de service du Pôle Ressources

                                            

                                                                                        

                                                Abrogé le 06/01/2025 
                                            


                                                                                    

                                    

                                    

                                        

                                           

                                                                            

                                

                            

                    

                                                

                            

                                

                                    

                                        

                                            

                                                
Arrêté n°24-4169 - 13/12/2024
 Arrêté permanent – RD 909 – Modification de l’annexe n° 1 de l’arrêté initial n° 10-00830 du 22/02/2010 – Limitation de vitesse à 50 km/h suite à la création d’un quai et de la pose d’un abri bus en amont du giratoire de Rozier-Coren – Cd 15

                                            

                                                                                    

                                    

                                    

                                        

                                               

                                                                                

                                

                            

                    

                                                

                            

                                

                                    

                                        

                                            

                                                
Arrêté n°24-4171 - 13/12/2024
 Permission de voirie – RD 8 – LABROUSSE- Réseaux électriques LIEU-DIT Combemaury – Entreprise ENEDIS

                                            

                                                                                    

                                    

                                    

                                        

                                               

                                                                                

                                

                            

                    

                                                

                            

                                

                                    

                                        

                                            

                                                
Arrêté n°24-4174 - 13/12/2024
 Arrêté de déviation – RD 37 – Brageac et Chaussenac – Elagage au lamier – Réglementation du 18/12/2024 au 17/01/2025 – Régie Exploitation

                                            

                                                                                    

                                    

                                    

                                        

                                               

                                                                                

                                

                            

                    

                                                

                            

                                

                                    

                                        

                                            

                                                
Arrêté n°24-4170 - 13/12/2024
 Permission de voirie – RD 17 – Mandailles Saint Julien – Alignement au lieu-dit Curadit – Parcelle n° 193 499 – Cabinet Allo et Claveirole

                                            

                                                                                    

                                    

                                    

                                        

                                               

                                                                                

                                

                            

                    

                                                

                            

                                

                                    

                                        

                                            

                                                
Arrêté n°24-4177 - 13/12/2024
 Arrêté de circulation – RD 59 – Thiézac – Raccordement producteur photovoltaïque HTA et BT au lieu-dit Le Puy du Bondieu  – Réglementation du 16/12 au 18/12/2024 – Entreprise CDE SARL-bernard

                                            

                                                                                    

                                    

                                    

                                        

                                               

                                                                                

                                

                            

                    

                                                

                            

                                

                                    

                                        

                                            

                                                
Arrêté n°24-4173 - 13/12/2024
 Arrêté de déviation – RD 49 – Lanobre et Beaulieu – Opérations de rénovation du Pont d’Entraygues – Réglementation du 14/12 au 20/12/2024 – Entreprise Freyssinet