Rechercher


                

                    Mots clés :

                    
                

                

                    Dates :

                     
                

                

            

            

                

                    
Filtrer par :

                

                

                    
Catégories d’actes :

                    
                        

                            
                            
                        

                    
                        

                            
                            
                        

                    
                        

                            
                            
                        

                    
                        

                            
                            
                        

                    
                        

                            
                            
                        

                    
                        

                            
                            
                        

                    
                        

                            
                            
                        

                    
                        

                            
                            
                        

                    
                        

                            
                            
                        

                    
                

                


            

        

    

    

        

            

                

                    
                                            

                            

                                

                                    

                                        

                                            

                                                
Arrêté n°24-0774 - 29/03/2024
 Permission de voirie – RD 622 – Champs sur Tarentaine – Réseau d’alimentation en eau potable au lieu-dit L’Etang à la Vergne – Syndicat des Eaux de la Haute Artense

                                            

                                                                                    

                                    

                                    

                                        

                                               

                                                                                

                                

                            

                    

                                                

                            

                                

                                    

                                        

                                            

                                                
Arrêté n°24-0775 - 29/03/2024
 Arrêté de dérogation – RD 17 – Mandailles – Travaux d’électricité de la maison du site au Pas de Peyrol – Réglementation du 29/03 jusqu’à la réouverture du Pas de Peyrol – Syndicat Mixte du Puy Mary

                                            

                                                                                    

                                    

                                    

                                        

                                               

                                                                                

                                

                            

                    

                                                

                            

                                

                                    

                                        

                                            

                                                
Arrêté n°24-0783 - 29/03/2024
 Arrêté de dérogation – RD 17 – Mandailles – Travaux de sécurisation de falaises – Circulation PL – Réglementation du 29/03 jusqu’à la fin des travaux – STAM

                                            

                                                                                    

                                    

                                    

                                        

                                               

                                                                                

                                

                            

                    

                                                

                            

                                

                                    

                                        

                                            

                                                
Arrêté n°24-0779 - 29/03/2024
 Permission de voirie – RD 233 – Parlan – Réseaux électriques Le Bourg – Enedis

                                            

                                                                                    

                                    

                                    

                                        

                                               

                                                                                

                                

                            

                    

                                                

                            

                                

                                    

                                        

                                            

                                                
Arrêté n°24-0777 - 29/03/2024
 Arrêté de circulation – RD 922 – Saint-Cernin – Travaux de sondage hydrogéotechnique au lieu-dit St Martin-de-Valois – Réglementation du 02/04 au 17/05/2024 – Entreprise Hydrogéotechnique

                                            

                                                                                    

                                    

                                    

                                        

                                               

                                                                                

                                

                            

                    

                                                

                            

                                

                                    

                                        

                                            

                                                
Arrêté n°24-0780 - 29/03/2024
 Arrêté de déviation – RD 17 – Lascelle – Réfection des joints de chaussée au lieu-dit Pont de Viers – Réglementation du 22/04 au 26/04/2024 – Entreprise Freyssinet pour le Cd 15

                                            

                                                                                    

                                    

                                    

                                        

                                               

                                                                                

                                

                            

                    

                                                

                            

                                

                                    

                                        

                                            

                                                
Arrêté n°24-0781 - 29/03/2024
 Arrêté de déviation – RD 57 – Polminhac – Réfection des joints de chaussée au lieu-dit Pont de Clavières – Réglementation du 22/04 au 26/04/2024 – Entreprise Freyssinet pour le Cd 15

                                            

                                                                                    

                                    

                                    

                                        

                                               

                                                                                

                                

                            

                    

                                                

                            

                                

                                    

                                        

                                            

                                                
Arrêté n°24-0784 - 29/03/2024
 Arrêté de déviation – RD 909 – Vieillespesse – Travaux d’élagage – Réglementation du 02/04 au 05/04/2024 – Entreprise Rollin  de Vabres

                                            

                                                                                    

                                    

                                    

                                        

                                               

                                                                                

                                

                            

                    

                                                

                            

                                

                                    

                                        

                                            

                                                
Arrêté n°24-0778 - 29/03/2024
 Permission de voirie – RD 42 – Saint Santin Cantalès – Mise en place de colonnes de ti-sélectif au lieu-dit Les Boutilles – Communauté de communes de la Châtaigneraie

                                            

                                                                                    

                                    

                                    

                                        

                                               

                                                                                

                                

                            

                    

                                                

                            

                                

                                    

                                        

                                            

                                                
Arrêté n°24-0782 - 29/03/2024
 Arrêté de dérogation – RD 17 – Mandailles – Travaux de sécurisation de falaises – Circulation VL – Réglementation du 29/03 jusqu’à la fin des travaux – STAM

                                            

                                                                                    

                                    

                                    

                                        

                                               

                                                                                

                                

                            

                    

                                                

                            

                                

                                    

                                        

                                            

                                                
Arrêté n°24-0766 - 28/03/2024
 Permission de voirie – RD 909 – Anglards de Saint-Flour et Val d’Arcomie – Sondages géotechniques au lieu-dit Garabit – Entreprise ECR ENVIRONNEMENT

                                            

                                                                                    

                                    

                                    

                                        

                                               

                                                                                

                                

                            

                    

                                                

                            

                                

                                    

                                        

                                            

                                                
Arrêté n°24-0770 - 28/03/2024
 Arrêté portant :
– modification de la programmation autorisée par l’arrêté ARS n°2023-14-0058 et Départemental n°23-1770 du 18 avril 2023 ;
– programmation de la transmission des évaluations de la qualité des établissements et services médico-sociaux relevant du d) de l’article L. 313-3 du code de l’action sociale et des familles pour les années 2024 à 2028, conformément aux articles L. 312-8 et D. 312-204 du même code, pour le secteur des personnes âgées du département du Cantal

                                            

                                                                                    

                                    

                                    

                                        

                                               

                                                                                

                                

                            

                    

                                                

                            

                                

                                    

                                        

                                            

                                                
Arrêté n°24-0768 - 28/03/2024
 Arrêté de circulation – Rd du département du Cantal – Audit des infrastructures existantes de télécommunication – Réglementation du 03/04 au 30/04/2024 – Entreprise NGE

                                            

                                                                                    

                                    

                                    

                                        

                                               

                                                                                

                                

                            

                    

                                                

                            

                                

                                    

                                        

                                            

                                                
Arrêté n°24-0769 - 28/03/2024
 Permission de voirie – RD 922 – Lanobre – Réseau électrique au lieu-dit rue du Péage – Enedis

                                            

                                                                                    

                                    

                                    

                                        

                                               

                                                                                

                                

                            

                    

                                                

                            

                                

                                    

                                        

                                            

                                                
Arrêté n°24-0765 - 28/03/2024
 Arrêté de déviation – RD 308 – Vézac – Travaux de chaussée au lieu-dit Caillac – Réglementation du 29/03 au 05/04/2024 – Régie Exploitation

                                            

                                                                                    

                                    

                                    

                                        

                                               

                                                                                

                                

                            

                    

                                                

                            

                                

                                    

                                        

                                            

                                                
Arrêté n°24-0767 - 28/03/2024
 Arrêté de déviation – RD 50 – Ruynes en Margeride – Travaux de réfection du passage à niveau n° 140 au lieu-dit Combechalde – Réglementation du 22/04 au 31/05/2024 – Entreprise RSE

                                            

                                                                                    

                                    

                                    

                                        

                                               

                                                                                

                                

                            

                    

                                                

                            

                                

                                    

                                        

                                            

                                                
Arrêté n°24-0764 - 28/03/2024
 Arrêté de déviation – RD 7 – Le Rouget-Pers – Travaux de réseaux et réfection de chaussée – Réglementation du 30/03 au 19/04/2024 – Entreprise Matière

                                            

                                                                                    

                                    

                                    

                                        

                                               

                                                                                

                                

                            

                    

                                                

                            

                                

                                    

                                        

                                            

                                                
Arrêté n°24-0762 - 27/03/2024
 Arrêté de circulation – RD 909 – Anglards de Saint-Flour et Val d’Arcomie – Travaux de sondage géotechnique au lieu-dit Garabit – Réglementation du 02/04 au 26/04/2024 – Entreprise ECR ENVIRONNEMENT

                                            

                                                                                    

                                    

                                    

                                        

                                               

                                                                                

                                

                            

                    

                                                

                            

                                

                                    

                                        

                                            

                                                
Arrêté n°24-0759 - 27/03/2024
 Arrêté de dérogation – RD 17 – Mandailles – Travaux de refonte de la maison du site au Pas de Peyrol – Réglementation du 28/03 jusqu’à la réouverture du Pas de Peyrol – Syndicat Mixte du Puy Mary

                                            

                                                                                    

                                    

                                    

                                        

                                               

                                                                                

                                

                            

                    

                                                

                            

                                

                                    

                                        

                                            

                                                
Arrêté n°24-0763 - 27/03/2024
 Arrêté de circulation – RD 14, 10, 679, 989 et 4 – Coltines, Ussel, Saint-Poncy, Allanche, Chaudes-Aigues, Anterrieux, Saint-Georges et Ruynes en Margeride – Travaux d’hydro décapage – Réglementation du 06/05 au 21/06/2024 – Entreprise Eurojoint