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Arrêté n°23-3802 - 10/10/2023
 Arrêté portant délégation de signature du Président du Conseil départemental à Monsieur Daniel BOUZAT, Directeur du Pôle Solidarité Départementale

                                            

                                                                                        

                                                Abrogé le 17/06/2024 
                                            


                                                                                    

                                    

                                    

                                        

                                           

                                                                            

                                

                            

                    

                                                

                            

                                

                                    

                                        

                                            

                                                
Arrêté n°23-3796 - 10/10/2023
 Permission de voirie – RD 49 – Beaulieu – Réseau d’alimentation en eau potable au lieu-dit Le Bourg – Mairie

                                            

                                                                                    

                                    

                                    

                                        

                                               

                                                                                

                                

                            

                    

                                                

                            

                                

                                    

                                        

                                            

                                                
Arrêté n°23-3798 - 10/10/2023
 Arrêté de circulation – RD 922 – Saint-Chamant – Travaux de démolition d’une maison d’habitation au lieu-dit Rouffilanges – Réglementation du 16/10 au 27/10/2023 – Entreprise Cambon

                                            

                                                                                    

                                    

                                    

                                        

                                               

                                                                                

                                

                            

                    

                                                

                            

                                

                                    

                                        

                                            

                                                
Arrêté n°23-3797 - 10/10/2023
 Permission de voirie – RD 18 – Aurillac – Rejet des eaux traitées de la parcelle cadastrée n° 180 section Bs – Société Polygone

                                            

                                                                                    

                                    

                                    

                                        

                                               

                                                                                

                                

                            

                    

                                                

                            

                                

                                    

                                        

                                            

                                                
Arrêté n°23-3807 - 10/10/2023
 Arrêté de circulation – RD 16 – Saint Bonnet de Condat – Travaux de mise en oeuvre d’un réseau d’assainissement collectif – Réglementation du 16/10 au 15/12/2023 – Entreprise Lacombe

                                            

                                                                                    

                                    

                                    

                                        

                                               

                                                                                

                                

                            

                    

                                                

                            

                                

                                    

                                        

                                            

                                                
Arrêté n°23-3788 - 09/10/2023
 Arrêté permanent – RD 11, 56, 65 et 365 – Lieutadès – Actualisation des arrêtés de circulation existants pour être en adéquation avec la signalisation existante sur le terrain – Cd 15

                                            

                                                                                    

                                    

                                    

                                        

                                               

                                                                                

                                

                            

                    

                                                

                            

                                

                                    

                                        

                                            

                                                
Arrêté n°23-3787 - 09/10/2023
 Arrêté de circulation – RD 51 – Marcolès – Travaux d’aménagement HTA et BT au lieu-dit Lavorme – Réglementation du 16/10 au 17/11/2023 – Entreprise CDE

                                            

                                                                                    

                                    

                                    

                                        

                                               

                                                                                

                                

                            

                    

                                                

                            

                                

                                    

                                        

                                            

                                                
Arrêté n°23-3786 - 09/10/2023
 Arrêté de circulation – RD 120 – Saint Paul des Landes – Travaux de réfection de chaussée au lieu-dit Le Violon-Fabrude – Réglementation du 11/10 au 25/10/2023 – Entreprise Colas

                                            

                                                                                    

                                    

                                    

                                        

                                               

                                                                                

                                

                            

                    

                                                

                            

                                

                                    

                                        

                                            

                                                
Arrêté n°23-3791 - 09/10/2023
 Décision du Président du Conseil départemental – Demande de subvention FEDER pour le programme d’action “Le Cantal à la Hauteur de vos projets”

                                            

                                                                                    

                                    

                                    

                                        

                                               

                                                                                

                                

                            

                    

                                                

                            

                                

                                    

                                        

                                            

                                                
Arrêté n°23-3790 - 09/10/2023
 Arrêté portant autorisation budgétaire pour l’exercice 2023 et déterminant la participation financière du Département pour le Centre d’Information et de Ressource Handicap Auditif Adulte (CIRHAA) géré par l’Association des Pupilles de l’Enseignement Public du Cantal (PEP15)

                                            

                                                                                    

                                    

                                    

                                        

                                               

                                                                                

                                

                            

                    

                                                

                            

                                

                                    

                                        

                                            

                                                
Arrêté n°23-3789 - 09/10/2023
 Arrêté permanent – RD 565, 613 et 713 – Saint-Rémy-de-Chaudes-Aigues – Actualisation des arrêtés de circulation existants pour être en adéquation avec la signalisation existante sur le terrain – Cd 15

                                            

                                                                                    

                                    

                                    

                                        

                                               

                                                                                

                                

                            

                    

                                                

                            

                                

                                    

                                        

                                            

                                                
Arrêté n°23-3785 - 09/10/2023
 Arrêté de circulation – RD 120 – Saint Paul des Landes – Travaux de réfection de chaussée au lieu-dit Le Violon-Fabrude – Réglementation du 11/10 au 25/10/2023 – Entreprise Colas

                                            

                                                                                    

                                    

                                    

                                        

                                               

                                                                                

                                

                            

                    

                                                

                            

                                

                                    

                                        

                                            

                                                
Arrêté n°23-3784 - 09/10/2023
 Arrêté de circulation – RD 120, 653 et 2 – Laroquebrou et Montvert – Travaux d’entretien du PPP au lieu-dit Pont d’Orgon – Réglementation du 09/10 au 10/11/2023 – Entreprise Eurovia

                                            

                                                                                    

                                    

                                    

                                        

                                               

                                                                                

                                

                            

                    

                                                

                            

                                

                                    

                                        

                                            

                                                
Arrêté n°23-3780 - 06/10/2023
 Arrêté de circulation – RD 319 – Maurs – Travaux de chaussée au lieu-dit Le Bouissou – Réglementation du 09/10 au 15/12/2023 – Entreprise Lapierre TP

                                            

                                                                                    

                                    

                                    

                                        

                                               

                                                                                

                                

                            

                    

                                                

                            

                                

                                    

                                        

                                            

                                                
Arrêté n°23-3781 - 06/10/2023
 Arrêté de circulation – RD 39 – Murat – Travaux d’aménagement de la chaussée au lieu-dit Ezoldebeau – Réglementation du 09/10 au 10/11/2023 – Entreprise Roger Martin

                                            

                                                                                    

                                    

                                    

                                        

                                               

                                                                                

                                

                            

                    

                                                

                            

                                

                                    

                                        

                                            

                                                
Arrêté n°23-3775 - 06/10/2023
 Arrêté permanent – RD 3 – Modification de l’annexe 1 de l’arrêté permanent initial n° 08-2084 du 17 novembre 2008 – Mise en place d’une limitation de vitesse à 50 km/h compte tenu de la dangerosité du virage au PR 12+488 au PR 12+638 – Cd 15

                                            

                                                                                    

                                    

                                    

                                        

                                               

                                                                                

                                

                            

                    

                                                

                            

                                

                                    

                                        

                                            

                                                
Arrêté n°23-3771 - 06/10/2023
 Permission de voirie – RD 663 – Maurs – Réseau eau potable Avenue de la Gare – Mairie

                                            

                                                                                    

                                    

                                    

                                        

                                               

                                                                                

                                

                            

                    

                                                

                            

                                

                                    

                                        

                                            

                                                
Arrêté n°23-3773 - 06/10/2023
 Permission de voirie – RD 45 – Saint Santin de Maurs – Alignement parcelles n° 258, 259 et 1094 section B au lieu-dit L’Etang – Cabinet Allo et Claveirole

                                            

                                                                                    

                                    

                                    

                                        

                                               

                                                                                

                                

                            

                    

                                                

                            

                                

                                    

                                        

                                            

                                                
Arrêté n°23-3774 - 06/10/2023
 Arrêté de déviation – RD 21 – Massiac – Fête des Palhas – Réglementation du 28/10/ au 29/10/2023 – Mairie

                                            

                                                                                    

                                    

                                    

                                        

                                               

                                                                                

                                

                            

                    

                                                

                            

                                

                                    

                                        

                                            

                                                
Arrêté n°23-3772 - 06/10/2023
 Permission de voirie – RD 8 – Prunet – Alignement parcelles n° 977 et 1159 section C au lieu-dit Aubugues Sud – Cabinet Terra