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Arrêté n°23-3720 - 02/10/2023
 Arrêté de circulation – RD 453 – Naucelles – Branchement AEP au lieu-dit La Virade – Réglementation du 09/10 au 13/10/2023 – CABA

                                            

                                                                                    

                                    

                                    

                                        

                                               

                                                                                

                                

                            

                    

                                                

                            

                                

                                    

                                        

                                            

                                                
Arrêté n°23-3700 - 29/09/2023
 Arrêté de circulation – RD 205 – Saint Etienne de Chomeil – Travaux de réfection de chaussée – Réglementation du 02/10 au 06/10/2023 – Entreprise RMCL

                                            

                                                                                    

                                    

                                    

                                        

                                               

                                                                                

                                

                            

                    

                                                

                            

                                

                                    

                                        

                                            

                                                
Arrêté n°23-3699 - 29/09/2023
 Arrêté de circulation – RD 38 – Jaleyrac – Travaux de grutage à la laiterie de Bouriannes – Réglementation du 03/10/2023 – Entreprise l’Eleveur Occitan

                                            

                                                                                    

                                    

                                    

                                        

                                               

                                                                                

                                

                            

                    

                                                

                            

                                

                                    

                                        

                                            

                                                
Arrêté n°23-3713 - 29/09/2023
 Arrêté de circulation – RD 19 – Saint Constant Fournoulès – Travaux de renforcement BT au lieu-dit Les Baraques – Réglementation du 02/10 au 03/11/2023 – Entreprise MCR

                                            

                                                                                    

                                    

                                    

                                        

                                               

                                                                                

                                

                            

                    

                                                

                            

                                

                                    

                                        

                                            

                                                
Arrêté n°23-3716 - 29/09/2023
 Permission de voirie Orange – RD 18 – Ytrac – Branchement Orange au lieu-dit 17 avenue de la République

                                            

                                                                                    

                                    

                                    

                                        

                                               

                                                                                

                                

                            

                    

                                                

                            

                                

                                    

                                        

                                            

                                                
Arrêté n°23-3715 - 29/09/2023
 Permission de voirie – RD 922 – Jussac – Réseaux AEP/EU au lieu-dit Avenue de La Prade – CABA

                                            

                                                                                    

                                    

                                    

                                        

                                               

                                                                                

                                

                            

                    

                                                

                            

                                

                                    

                                        

                                            

                                                
Arrêté n°23-3714 - 29/09/2023
 Permission de voirie – RD 453 – Naucelles – Branchement AEP au lieu-dit La Virade – CABA

                                            

                                                                                    

                                    

                                    

                                        

                                               

                                                                                

                                

                            

                    

                                                

                            

                                

                                    

                                        

                                            

                                                
Arrêté n°23-3704 - 29/09/2023
 Arrêté autorisant les dépenses et les recettes prévisionnelles pour l’exercice 2023 et fixant le prix de journée applicable à compter du 1er septembre 2023 à la maison d’enfants à caractère social de QUEZAC

                                            

                                                                                    

                                    

                                    

                                        

                                               

                                                                                

                                

                            

                    

                                                

                            

                                

                                    

                                        

                                            

                                                
Arrêté n°23-3703 - 29/09/2023
 Arrêté autorisant les dépenses et les recettes prévisionnelles pour l’exercice 2023 et fixant le prix de journée applicable à compter du 1er septembre 2023 du Service Educatif et d’Accompagnement Personnalisé géré par l’ADSEA.

                                            

                                                                                    

                                    

                                    

                                        

                                               

                                                                                

                                

                            

                    

                                                

                            

                                

                                    

                                        

                                            

                                                
Arrêté n°23-3690 - 28/09/2023
 Arrêté de déviation – RD 19, 28 et 328 – Puycapel – 32ème Foire de la Châtaigne et du châtaignier de Mourjou – Réglementation du 21/10 au 22/10/2023 – Mairie

                                            

                                                                                    

                                    

                                    

                                        

                                               

                                                                                

                                

                            

                    

                                                

                            

                                

                                    

                                        

                                            

                                                
Arrêté n°23-3692 - 28/09/2023
 Arrêté de déviation – RD 237 – Pleaux – Organisation d’un concours équestre – Réglementation du 01/10/2023 – Société Poney and co

                                            

                                                                                    

                                    

                                    

                                        

                                               

                                                                                

                                

                            

                    

                                                

                            

                                

                                    

                                        

                                            

                                                
Arrêté n°23-3693 - 28/09/2023
 Arrêté de déviation – RD 29 – Drignac – Travaux d’enfouissement des réseaux électriques rue des Puys de Drignac – Réglementation du 30/09 au 13/10/2023 – Entreprise MCR de Sainte Eulalie

                                            

                                                                                    

                                    

                                    

                                        

                                               

                                                                                

                                

                            

                    

                                                

                            

                                

                                    

                                        

                                            

                                                
Arrêté n°23-3691 - 28/09/2023
 Arrêté de déviation – RD 141 – Vieillevie – Travaux d’abattage et de débardage d’arbres au lieu-dit Le Port – Réglementation du 02/10 au 17/10/2023 – Entreprise de Travaux Forestiers, Grimpeur Elagueur

                                            

                                                                                    

                                    

                                    

                                        

                                               

                                                                                

                                

                            

                    

                                                

                            

                                

                                    

                                        

                                            

                                                
Arrêté n°23-3672 - 27/09/2023
 Arrêté portant désignation de Monsieur Thibaut COMBELLE en tant que Délégué à la Protection des Données

                                            

                                                                                    

                                    

                                    

                                        

                                               

                                                                                

                                

                            

                    

                                                

                            

                                

                                    

                                        

                                            

                                                
Arrêté n°23-3674 - 27/09/2023
 Arrêté portant délégation du Président du Conseil départemental en sa qualité d’ordonnateur

                                            

                                                                                        

                                                Abrogé le 17/06/2024 
                                            


                                                                                    

                                    

                                    

                                        

                                           

                                                                            

                                

                            

                    

                                                

                            

                                

                                    

                                        

                                            

                                                
Arrêté n°23-3675 - 27/09/2023
 Arrêté portant délégation de signature du Président du Conseil départemental à Monsieur Jean-Claude ETIENNE, Directeur Général des Services

                                            

                                                                                        

                                                Abrogé le 29/02/2024 
                                            


                                                                                    

                                    

                                    

                                        

                                           

                                                                            

                                

                            

                    

                                                

                            

                                

                                    

                                        

                                            

                                                
Arrêté n°23-3676 - 27/09/2023
 Arrêté portant délégation de signature du Président du Conseil départemental à Madame Véronique BASTIDE, Directrice du Pôle Ressources

                                            

                                                                                        

                                                Abrogé le 15/11/2023 
                                            


                                                                                    

                                    

                                    

                                        

                                           

                                                                            

                                

                            

                    

                                                

                            

                                

                                    

                                        

                                            

                                                
Arrêté n°23-3679 - 27/09/2023
 Permission de voirie – RD 16 et 36 – Saint Bonnet de Condat – Réseau d’assainissement au lieu-dit Le Bourg – Mairie

                                            

                                                                                    

                                    

                                    

                                        

                                               

                                                                                

                                

                            

                    

                                                

                            

                                

                                    

                                        

                                            

                                                
Arrêté n°23-3678 - 27/09/2023
 Permission de voirie – RD 678 – Anglards de Salers – Création d’une plateforme de stationnement au lieu-dit Les Prés du Forgeron – FREE

                                            

                                                                                    

                                    

                                    

                                        

                                               

                                                                                

                                

                            

                    

                                                

                            

                                

                                    

                                        

                                            

                                                
Arrêté n°23-3677 - 27/09/2023
 Arrêté portant délégation de signature du Président du Conseil départemental à Monsieur Daniel BOUZAT, Directeur du Pôle Solidarité Départementale

                                            

                                                                                        

                                                Abrogé le 10/10/2023